L'utilisation de notre site web doit toujours se faire conformément aux droits et obligations clairement énoncés sur le site et aux droits et obligations définis dans la Clause de non-responsabilité, les Conditions de vente et la Déclaration de confidentialité. L'ensemble de ces textes constitue nos Conditions Générales.
Ces Conditions Générales s'appliquent tant à nous, Isosell, qu'à vous, l'Utilisateur. Dès que vous utilisez notre site web, vous reconnaissez et acceptez expressément que nos Conditions Générales sont applicables et que vous renoncez pleinement à l'application de vos propres Conditions Générales.
Nous pouvons exceptionnellement déroger aux Conditions Générales, dans la mesure où ces dérogations sont convenues par écrit et acceptées par toutes les parties. Ces dérogations ne remplacent ou n'ajoutent que les clauses auxquelles elles se réfèrent et n'affectent pas l'application des autres dispositions des Conditions Générales.
1. Qui sommes-nous ?
Le site web www.becopanel.be/fr est une initiative de :
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N'hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions ou des remarques ; nous vous promettons une réponse rapide !
2. Notre site web
2.1 Bon fonctionnement, sécurité et accessibilité
Vous pouvez compter sur nous pour vous offrir un site web convivial et sécurisé pour tout Utilisateur. Nous prenons toutes les mesures raisonnables nécessaires pour garantir le bon fonctionnement, la sécurité et l'accessibilité de notre site web. Toutefois, nous ne pouvons vous offrir aucune garantie absolue et nos mesures doivent être considérées comme une obligation de moyens.
Toute utilisation du site web se fait toujours à vos propres risques. Cela signifie que nous ne sommes pas responsables des dommages résultant de dysfonctionnements, interruptions, éléments nuisibles ou défauts du site web, qu'ils soient causés par des circonstances extérieures ou de force majeure.
Nous nous réservons le droit de restreindre ou d'interrompre l'accès à notre site web à tout moment, en totalité ou en partie, sans préavis. En principe, nous ne faisons cela que lorsque les circonstances le justifient, mais ce n'est pas une condition absolue.
2.2 Contenu sur notre site web
Le contenu du site web est principalement déterminé par nous et nous apportons le plus grand soin à ce contenu. Cela signifie que nous prenons les mesures nécessaires pour que notre site web soit aussi complet, précis et à jour que possible, même lorsque le contenu est fourni par des tiers. Le contenu de notre site web peut toujours être modifié, complété ou supprimé.
Cependant, nous ne pouvons garantir la qualité de l'information sur notre site web. Il est possible que certaines informations ne soient pas complètes, suffisamment précises ou utiles. Par conséquent, nous ne sommes pas responsables des dommages directs ou indirects subis par l'Utilisateur à la suite des informations sur notre site web.
Si un contenu de notre site web viole la législation en vigueur et/ou les droits de tiers et/ou est inacceptable, nous vous demandons de nous en informer dès que possible afin que nous puissions prendre les mesures appropriées. Cela peut inclure la suppression ou la modification partielle ou totale du contenu.
Notre site web contient du contenu téléchargeable. Chaque téléchargement depuis notre site web se fait toujours à vos propres risques. Nous ne sommes pas responsables des dommages résultant d'une perte de données ou de dommages au système informatique, et ceux-ci relèvent entièrement de la responsabilité de l'Utilisateur.
En ce qui concerne les prix et autres informations sur les produits du site web, nous nous réservons le droit de corriger les erreurs évidentes de programmation et de frappe. L'Utilisateur ne peut en aucun cas exiger un contrat avec Isosell sur la base de telles erreurs.
2.3 Ce que nous attendons de vous en tant qu'Utilisateur
L'Utilisateur a également une certaine responsabilité dans l'utilisation de notre site web. L'Utilisateur doit s'abstenir de toute action qui pourrait nuire au bon fonctionnement et à la sécurité du site web. Par exemple, le site web ne peut pas être utilisé pour contourner notre modèle commercial et/ou pour collecter massivement des informations sur d'autres Utilisateurs.
Par conséquent, il est interdit d'utiliser notre site web pour diffuser du contenu pouvant causer des dommages à d'autres Utilisateurs, tels que des logiciels malveillants comme des virus informatiques, des malwares, des vers, des chevaux de Troie et des cancelbots. La diffusion de messages non sollicités et/ou commerciaux via le site web, tels que des spams, des chaînes de lettres, ou des e-mails indésirables, est également interdite.
Nous nous réservons le droit de prendre toutes les mesures nécessaires, tant judiciaires qu'extrajudiciaires, pour obtenir réparation de tout dommage causé par les actions d'un Utilisateur. L'Utilisateur est seul responsable de ses actions et de leur impact sur le site web et les autres Utilisateurs. Dans ce cas, il doit indemniser Isosell pour toute réclamation en dommages et intérêts.
3. Liens vers d'autres sites web
Le contenu de notre site web peut contenir un lien, un hyperlien ou un lien encadré vers des sites web tiers ou d'autres formes de portails électroniques. Un lien ne signifie pas automatiquement qu'il existe une relation entre nous et le site web tiers, ni que nous approuvons implicitement son contenu.
Nous n'exerçons aucun contrôle sur ces sites web tiers et ne sommes pas responsables du bon fonctionnement ou de la destination finale des liens. Dès que vous cliquez sur un lien, vous quittez notre site web, et nous ne pouvons plus être tenus responsables de tout dommage.
Il est possible que ces sites web tiers n'offrent pas les mêmes garanties que nous. Nous vous conseillons donc de lire attentivement les Conditions Générales et la Déclaration de Confidentialité de ces sites web.
4. Propriété intellectuelle
La créativité mérite d'être protégée, tout comme notre site web et son contenu. Cette protection est assurée par des droits de propriété intellectuelle, et appartient aux parties concernées, à savoir Isosell et les tiers. Par contenu, nous entendons une large catégorie comprenant des photos, vidéos, audio, textes, idées, notes, dessins, articles, etc. Tout ce contenu est protégé par le droit d'auteur, le droit des logiciels, le droit des bases de données, le droit des dessins et modèles, et d'autres droits de propriété intellectuelle applicables. Le caractère technique de notre site web est protégé par le droit d'auteur, le droit des logiciels et le droit des bases de données. Toute dénomination commerciale que nous utilisons sur nos sites web est également protégée par le droit applicable aux dénominations commerciales ou aux marques.
Chaque Utilisateur bénéficie d'un droit d'accès, d'utilisation et d'affichage limité de notre site web et de son contenu. Ce droit accordé est non-exclusif, non-transférable, et ne peut être utilisé que dans un cadre personnel et non-commercial. Nous demandons à nos Utilisateurs de ne pas utiliser ni modifier les éléments protégés par ces droits sans l'autorisation des ayants droit. Isosell accorde une grande importance à ses droits de propriété intellectuelle et a pris toutes les mesures possibles pour garantir leur protection. Toute violation des droits de propriété intellectuelle existants sera poursuivie.
5. Traitement des données personnelles
Les informations que vous fournissez sont nécessaires pour traiter et finaliser les commandes, établir les factures et les contrats de garantie. Un minimum de données est requis pour chaque commande. Des informations supplémentaires peuvent être demandées en fonction de la personnalisation de la commande. Si les informations minimales ne sont pas fournies, la commande sera inévitablement annulée. Les données personnelles de l'Acheteur seront traitées uniquement en conformité avec la Déclaration de confidentialité consultable sur notre site web.
6. Dispositions générales relatives aux Conditions Générales
Nous nous réservons la liberté de modifier, étendre, limiter ou arrêter à tout moment notre site web et les services associés. Cela peut être fait sans notification préalable à l'Utilisateur et ne donne lieu à aucune forme d'indemnisation.
Ces Conditions Générales (y compris les Conditions de Vente) sont exclusivement régies et interprétées conformément à la législation belge. Tout litige lié ou résultant des offres d'Isosell ou des accords conclus avec elle sera soumis au tribunal compétent de l'arrondissement judiciaire d'Anvers.
Si une ou plusieurs dispositions des présentes Conditions Générales deviennent inapplicables, cela n'affectera pas la validité des autres dispositions de cet accord. Dans ce cas, nous avons le droit de remplacer la disposition concernée par une disposition valide de portée similaire.